vendredi 1 juillet 2011

Félicité Guyet et le milliard des émigrés


On sait que la vente des biens nationaux a beaucoup contribué à la pérennisation de l’œuvre de la Révolution française, mais aussi à l’enracinement des divisions qu’elle a suscitées dans la société politique française. Sans même évoquer les biens du clergé, les points de vue opposés sur l’émigration, la confiscation des biens des émigrés et leur vente en tant que biens nationaux, s’enracinant dans la guerre civile en Vendée, ont relevé de choix politiques irréconciliables. Et on peut remarquer que les nouveaux propriétaires sont devenus par la suite de bons défenseurs de la Révolution, évidemment. Quant aux anciens propriétaires, leur ressentiment a pu durer longtemps, on ne peut pas s’en étonner. Or Linières a été déclaré bien national suite à l’émigration de Charles Augustin de Lespinay.

Dans cette situation, la Restauration monarchique n’a pas réussi à faire bouger les choses. La conservation des biens acquis nationalement a été promise par Louis XVIII aux anciens révolutionnaires, comme faisant partie du prix à payer pour son retour sur le trône en 1814. En pratique d’ailleurs, comment indemniser les primo acheteurs et surtout les suivants en rendant leurs biens aux émigrés ? La politique d’indemnisation pratiquée ensuite par l’Etat en faveur des émigrés spoliés, n’a pas suffi à faire oublier les confiscations révolutionnaires. Que s’est-il passé pour Félicité Guyet, ex vicomtesse de Lespinay, pour ses biens propres et ceux de son mari ? Elle a racheté Linières, certes, mais le domaine avait auparavant été confisqué à son mari.

En 1809, Félicité Guyet hérita d’une partie des biens de sa mère suite à un partage avec la République (1). La loi du 28 mars 1793, considérant les émigrés comme morts civils, avait prévu que la République les représenterait pendant 50 ans dans les successions à venir entre l’Etat et les héritiers.

Alexis Louis Marie de Lespinay
En mai 1829, Félicité Guyet a été reçue au château du Pally à Chantonnay, chez le marquis Alexis de Lespinay, pour s’y voir remettre sa part des indemnités versées par l’Etat en compensation des ventes en bien national des propriétés de son ex-mari Charles de Lespinay. Leur fille Henriette étant morte en 1811, sa mère était héritière de ses droits. Or la loi du 27 avril 1825, appelée par ses adversaires le « milliard des émigrés » limitait ses indemnisations aux nobles spoliés, et avait permis d’indemniser en Vendée 321 propriétaires, sous forme de rente (2). A cet égard, remarquons que les finances publiques n’ont pas déboursé un milliard de francs, mais des rentes sur ce capital. Gardons-nous de la présentation polémique des chiffres à cette époque. Mais cette polémique mérite une explication : l’indemnisation mettait directement en cause l’action révolutionnaire dans la défense de la patrie (les émigrés ayant aidé les ennemis de la France). Il fallait oublier et on rouvrit la plaie. De plus l’indemnisation, réservée aux nobles émigrés, ne concernait pas les destructions de patrimoines des paysans. Les pensions données aux veuves et aux combattants de la guerre de Vendée, par leurs montants et leurs modalités d’attribution ont parfois déçu.

Avec le nouveau régime de la monarchie de Juillet ce versement à Félicité Guyet fut contesté par le ministère des Finances, au motif qu’elle avait déjà racheté Linière en 1796. La question juridique était la suivante : « alors que la femme de l'émigré se présente en qualité d'héritière de sa fille, cette circonstance peut-elle empêcher de liquider au prix de rachat, pour les cas de rentrée en possession par voie d'interposition de personnes ? » Le conseil d’Etat interrogé répondit par la négative (3), confirmant sa jurisprudence à cette occasion.

La commission chargée de répartir le « milliard des émigrés » a été dissoute à la fin d’année 1832 par le nouveau régime de la Monarchie de Juillet issu de la Révolution de 1830, qui y avait aussi nommé des fidèles à lui. Félicité Guyet avait encore des demandes en cours auprès de cette commission en cette année 1832, concernant ses propres biens dans la Vienne. On sait qu’elle avait contesté une indemnisation reçue (4).

Elle a demandé à son fils Marcellin Guyet-Desfontaines, alors notaire, de s’en occuper.


Source : Société Eduenne d'Autun
Celui-ci a sollicité, par l’intermédiaire du directeur du journal le Courrier Français, Théophile Chatelain, une entrevue à un membre de cette commission, M. Billy. C’est qu’un des journalistes du Courrier Français, un quotidien favorables aux idées libérales, s’appelait Isidore Guyet, cousin de Marcellin, mais aussi oncle de son épouse, Emma (5). T. Chatelain précise dans sa lettre du 18 octobre 1832 à M. Billy (6) : 

« Je vous prie d’accueillir avec bienveillance M. Guyet notaire et neveu de mon collaborateur habituel. Il a des intérêts à débattre devant la commission d’indemnités dont vous êtes membre. Je lui laisse le soin de vous expliquer lui-même son affaire et je me borne à vous recommander de ne pas le regarder comme un émigré. Quoique compris dans la classe des indemnitaires, il n’en est pas moins plébéien par la naissance et ses origines. Mille compliments d’amitié. »

Il semble que la démarche ne fut pas couronnée de succès. Le dossier de Mme Guyet a été renvoyé en 1833 par le ministère des Finances, auprès de qui travaillait la commission d’indemnités, à la préfecture de la Vienne, pour classement (7).

On remarquera que l’objet de la lettre est de préciser le bon parti du demandeur, celui des « plébéiens », autrement dit du peuple. C’est que la commission n’avait que des nobles anciens émigrés comme clients, la « classe des indemnitaires », est-il écrit pudiquement pour désigner, entre partisans de la Révolution, des adversaires politiques favorisés par le régime précédent.


(1) Archives départementales de la Vienne : 1Q174 dossier 149.
(2) E. Gabory, Les Bourbons et la Vendée (1923.
(3) Recueil des arrêts du Conseil d'État -Delhomme (Paris) 1835/0, série 2, tome 5 (Gallica : arrêt Ministre des finances c. veuve Guyet du 12 juin 1835 vue 434/818).
(4) Archives départementales de la Vienne : 1Q 207, dossier 234.
(5) Il avait épousé une sœur de la mère d’Emma Guyet-Desfontaines et d’Amaury-Duval.
(6) Fonds Amaury-Duval de la Société Eduenne d’Autun : K8 33.
(7) Archives départementales de la Vienne : 1Q 228, dossier 234.

Emmanuel François, tous droits réservés
Juillet 2011, complété en août 2014

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Louis XVIII s’intéresse à la Morelière

Quand la vicomtesse de Linières rachète en août 1796 au département de la Vendée le domaine de Linières, qui avait été classé bien national suite à l’émigration de son mari, la métairie de la Morelière, qui en faisait partie, était indiquée comme s’étendant sur les deux communes de Chauché et de Saint-André-Goule-d’Oie, sans plus de précision.

La Morelière
Avec la création des contributions foncières et mobilières par la Révolution, les communes ont un rôle actif dans l’établissement des impôts. C’est alors que les deux communes de Saint-André et de Chauché, appuyées par leurs contrôleurs des contributions respectifs, revendiquent dans leur territoire une même partie des terres de la Morelière. Qui plus est, pour Chauché, la limite de la commune passe entre les bâtiments d’exploitation de la métairie et ceux d’habitation, alors que pour Saint-André, la limite englobe tous les bâtiments ainsi qu’une partie de terres revendiquées aussi par la commune de Chauché.

Nous savons que les communes, crées en décembre 1789, avaient repris les limites des paroisses existant sous l’Ancien régime, définies dès le Moyen-Âge. Ces limites étaient fixées dans les usages le plus souvent et le cadastre n’existait pas encore. Pour désigner les limites d’un bien dans un acte de propriété, on indiquait le nom des voisins ou des repères naturels comme des ruisseaux ou des chemins. Cette approximation a été à l’origine du flou constaté au début du XIXe siècle dans la limite entre les deux communes à la Morelière. Cette situation était insupportable pour le propriétaire, qui recevait des contributions à payer pour les mêmes terres, de la part des deux communes.

C’est ce que nous découvrons dans un dossier de la préfecture de Vendée conservé aux Archives départementales (1 M 290). En 1817, le propriétaire du domaine de Linières, Joseph Guyet, le deuxième mari de la vicomtesse de Linières, à qui elle avait revendu le domaine en 1799, écrit au préfet en ces termes :

« J’ai réclamé depuis bien des années contre la fixation des limites des deux communes de Chauché et de Saint-André-Goule-d’Oie, arrondissement de Bourbon-Vendée.
Deux contrôleurs des contributions, M. Joubert et M. de Boureuil, sont descendus successivement sur les lieux, et tous deux ont, à différentes époques, constaté la justesse de ma réclamation. Je devais croire que rien ne pouvait faire différer d’y faire droit. Ce n’est pas sans étonnement que j’ai été dans le cas d’apprendre que les choses étaient dans le même état, quoique j’eusse rappelé plusieurs fois ma demande à MM. Les directeurs des contributions.
La commune de Chauché et celle de Saint-André-Goule-d’Oie arrêtent leurs limites sur mon domaine de Linières. L’une les porte jusqu’au chemin qui partage les bâtiments d’habitation de ma métairie de la Morlière, de ceux d’exploitation.
La seconde, celle de Saint-André, de son côté, dépasse ce chemin et va prendre outre les bâtiments d’exploitation de la Morlière, une étendue assez considérable de terrain qui dépend du même objet. Elle fait marquer sur ce point sa limite par un prétendu cours d’eau qui n’a d’existence que pendant l’hiver et qui se forme dans une pièce de terre que l’on surnomme les profondeurs de la Morlière.
Il résulte de cette manière d’opérer que je suis compris dans les deux communes à la fois pour le même terrain, sur les rôles des contributions foncières et que le métayer de la Morlière se trouve éprouver une surcharge dont je suis tenu de le libérer.
M. de Boureuil est le dernier contrôleur qui ait fait un rapport sur cet objet. Il doit se trouver dans celui auquel donna lieu ma demande en estimation comparative de mes propriétés avec celles de M. Herbreteau maire de la commune de Saint-André-Goule-d’Oie. C’est à l’époque de cette opération que M. le contrôleur eut à examiner les lieux pour la fixation des communes.
J’ai l’honneur de vous prier de vouloir bien faire rechercher les pièces relatives à cette affaire et de donner les ordres nécessaires pour que la rectification des limites que je sollicite, soit définitivement établie et que je sois déchargé soit dans l’une soit dans l’autre des communes de la part des contributions que je supporte en double emploi.
J’ai l’honneur d’être avec respect, Monsieur le Préfet, votre très humble et très obéissant serviteur.
J. Guyet
A Paris le 9 juillet 1817
Chef à l’agence judiciaire du Trésor Royal
Carrefour de l’Odéon No 10 »

Source : Archives départementales de la Vendée
Cette lettre nous donne des informations qui vont au-delà du problème soulevé de la délimitation entre les deux communes, mais restons d’abord sur ce sujet.

Dans le dossier on peut lire un rapport établi par un expert nommé par le préfet de Vendée, M. Vinet des Brouzils, où les positions des deux communes restent figées, sans compromis entre elles. Elles sont représentées par Pierre Herbreteaun né à Linières au temps des de Lespinay, le maire de St André, et par Pierre Maindron, adjoint à Chauché, qui ne se doutait pas qu’il accepterait d’aller à Linières dans quelques années pour être le régisseur du domaine, au temps du fils de Joseph Guyet. Chauché ne veut pas changer sa limite malgré qu’elle partage les bâtiments de la métairie, les uns à Saint-André et les autres à Chauché. Saint-André veut continuer de fixer sa limite après la ferme, sur un ruisseau à sec la moitié de l’année. Mais l’expert recommande cette dernière position dans le but de mettre tous les bâtiments de la Morlière dans la même commune, en l’occurrence celle de Saint-André-Goule-d’Oie.

Louis XVIII
A l’époque les limites des communes étaient fixées par un acte du chef de l’Etat. C’est donc par une Ordonnance royale du 10 janvier 1818, signée du roi Louis XVIII, que les bâtiments de la Morelière, ainsi que quelques terres, passèrent tous dans la commune de Saint-André-Goule-d’Oie. Voici son article 1 :

« Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre,
A tous ceux que ces présentes verront, Salut :
……….
La limite entre les communes de Saint-André-Goule-d’Oie et de Chauché, département de la Vendée est fixée ainsi qu’elle est marquée par un liseré jaune sur le plan ci-annexé à partir de la rivière qui coule au bas de Saint-André-Goule-d’Oie jusqu’à la croisée de la Brejonnière où l’on prend le chemin des murailles que l’on remonte jusqu’à la croisée de la Bourolière, prenant là le chemin des landes et le suivant jusqu’à la croisée de la Colle où abouti le chemin des Mules que l’on suit jusqu’au point où on traverse le ruisseau dit le ruisseau profond et suivant ensuite ce ruisseau du côté où il descend. En conséquence tout le terrain situé entre ce ruisseau, le chemin du Bois de la bergère et le chemin des Mules sera exclusivement imposé dans la commune de Saint-André-Goule-d’Oie sans préjudice des droits d’usage ou autres que cette commune peut y avoir. »

Merci Louis XVIII ! S’il était permis de plaisanter, c’est l’exclamation qui nous viendrait spontanément à l’esprit pour le compte de Joseph Guyet, républicain convaincu, qui n’a pas dû voir le retour du roi avec sympathie. C’est grâce à l’administration du roi cependant que la situation s’est débloquée. L’administration napoléonienne était restée auparavant empêtrée dans ses rigidités sur ce problème.

Mais il faut laisser l’humour de côté. D’abord, encore deux siècles après les évènements, il est bien risqué de plaisanter sur le Roi et la Révolution sans provoquer l’incompréhension ! Plus sérieusement, il faut remarquer que les lourdeurs de l’administration ont visiblement plus compté dans cette affaire que le changement de régime politique. L’action du nouveau préfet de la Vendée semble avoir été déterminante. La position de Joseph Guyet, chef de bureau au ministère du Trésor public (appelé royal depuis le retour de la monarchie en 1814) a sans doute aussi suscité de la considération à la préfecture de la Vendée, pour instruire ce dossier auprès du ministre de l’intérieur, qui a préparé l’ordonnance royale. Quant à la signature du roi pour modifier les limites des communes, c’est celle du chef de l’Etat. Depuis une circulaire de 1806 du ministre de l’intérieur, les changements de limites des territoires se décidaient à l’échelon gouvernemental, après avis des conseils municipaux concernés et du préfet.

En nous donnant la situation professionnelle de Joseph Guyet, ce dossier nous apporte une information inconnue jusqu’ici. Il travaillait au service du contentieux du ministère des Finances. La précision, la concision et l’argumentation de sa lettre sont d’ailleurs dignes d’un bon juriste.

Quaglia : Corvetto ministre des finances en 1817
Entre lui et le ministre il existait trois niveaux hiérarchiques, ce qui n’en fait pas un haut fonctionnaire en vue. Par comparaison, le chef du bureau des Beaux-Arts au ministère de l’intérieur au temps de Napoléon, Amaury Duval, le père du futur châtelain de Linières, n’avait qu’un échelon hiérarchique entre lui et le ministre. C’est probablement ce qui explique que Joseph Guyet occupe encore ce poste au temps de Louis XVIII. A cette époque déjà les changements de régime donnaient lieu à un changement des hauts fonctionnaires au sein des administrations, tous politiquement engagés. Amaury Duval fut d’ailleurs mis à la retraite d’office en 1815. La carrière professionnelle de Joseph Guyet ne semble pas avoir souffert, tout au moins à la date de 1817, du retour du roi.

Ce poste, même si les relations pouvaient aider à y accéder parfois à cette époque, exigeait une formation juridique. Joseph Guyet possédait sans doute une licence en droit en conséquence, obtenue à Poitiers ou à Paris (Nantes n’avait pas d’université). N’oublions pas qu’il avait un oncle, licencié ès lois, qui résidait à Paris. C’était Jacques Guyet, marié à Anne Marie Lenoble, dont le fils Isidore (né en 1777), épousa une tante d’Amaury-Duval.

Cela confirme le résultat négatif de nos recherches sur son hypothétique profession de notaire à Paris, malgré les affirmations en ce sens d’Alexandre Dumas et d’Augustin Jal, deux très proches amis de son fils pourtant.

Avec un diplôme de droit, obtenu à 21 ans au plus tôt, il rencontre la vicomtesse de Lespinay à l’âge de 22 ans au plus tard (déduction faite à partir de la date de naissance de leur enfant), où, comment ? Elle avait de la famille à Poitiers et aussi à Paris. Nous savons maintenant que Joseph Guyet l’a aidé à payer son rachat de Linières, après le 1e août 1796, mais ils se connaissaient avant.

Une dernière remarque de détails au sujet de la lettre de Joseph Guyet : il écrit Linières avec un « s » à la fin. Nous savons que sous l’ancien régime le mot ne comportait pas de « s ». Nous avions vu cette lettre apparaître avec Amaury-Duval et maintenant il nous faut remonter à Joseph Guyet. Nous avions émis l’hypothèse que le pluriel avait accompagné, dans les années 1870, la construction des bâtiments de la ferme plus à l’ouest du nouveau château, créant ainsi deux lieux distincts d’habitations désignés par le même mot de Linières. Avec Joseph Guyet, plus de cinquante ans avant la construction des nouveaux bâtiments de la ferme, l’hypothèse ne tient plus. Qui a dit que s’intéresser à l’orthographe, c’est découvrir la légèreté des hommes ?

Quant à la Morelière, ses racines de Chauché n’étaient pas mortes avec la décision de 1817. Au 1e janvier 1980, une surface de 38 ha, pour l’essentiel la métairie de la Morelière, a changé de commune pour appartenir à Chauché. Elle a été échangée contre 21 ha de terres situées à la sortie du bourg de Saint-André-Goule-d’Oie, sur la route des Essarts jusqu’à la Guérinière, entrant dans le territoire de cette commune. Cet échange a transféré les quatre habitants de la Morelière à Chauché au 1e janvier 1980, tout en permettant ensuite l’agrandissement du bourg de Saint-André sur une nouvelle zone urbaine. Signe des temps et de la déconcentration de l’Etat français depuis 1818, c’est le préfet de la Vendée qui a signé l’acte de modification de la limite entre les deux communes, à la date du 24 décembre 1979. Autre changement : la décision de 1817 a tranché entre les positions opposées des deux communes, celle de 1979 entérine un accord entre les deux communes.

Emmanuel François, tous droits réservés
Juillet 2011

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